Notre entreprise
Activités: association de soutien aux peuples autochtones ayant pour activité mineure (- de 10 %) la vente par correspondance de livres, CD, DVD, T-shirts autoproduits et d’objets d’Amazonie.
Dirigeant : Jean-Patrick Costa (Président)
Siège : Arutam, Chemin de Vermillère, 84160 Cadenet
(uniquement bureau et dépôt : pas de vente directe à cette adresse)
Tel : 04 90 08 50 05
(en cas d'absence, laissez nous un message, nous vous rappelons dès que possible)
Contact : utilisez notre page contact
Mail : arutambouticAROBASEgmail.com
(Attention lutte anti-spam : pour nous envoyer un mail, veuillez remplacer le terme "AROBASE" par "@" : Merci ! )
N° registre : W841000119
Siret : 498 761 717 00012
CODE APE (NAF) : 8899B
 
Hébergeur
Le site est hébergé par la société BOURDET, enregistrée à la Chambre du Commerce de Versailles sous le numéro de registre : R.C.S.503 777 286.

Conditions générales de vente
Commander auprès de notre association implique l'adhésion complète aux conditions énumérées dans les paragraphes suivants.
 
Prix
Dans le cadre de notre régime fiscal actuel, nos prix s'entendent en franchise de base de TVA (TVA non applicable, article 293B du CGI), nous ne vous facturons donc aucune TVA.
En raison de la fluctuation possible des coûts, nous nous réservons le droit de modifier le prix des produits, des frais et des conditions d’expédition sans préavis. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande sous réserve de disponibilité.
 
Votre commande
Votre commande est traitée à réception de votre titre de paiement (carte bancaire, chèque, virement, paypal). Nous nous réservons le droit de vérifier la véracité de la commande et de l'annuler si nous avons des soupçons.
Nous vous tenons informés par mail de toutes les étapes de votre commande : réception - mise en livraison.
Les marchandises restent notre propriété jusqu'à leur paiement intégral.
 
Délai de rétractation
Les produits vendus sur ce site ont été testés et sélectionnés avec soin afin d'offrir un rapport qualité/prix optimal. Néanmoins, si un produit ne vous convenait pas, vous disposez, conformément à la loi, d'un délai de 7 jours à compter de la réception de votre commande pour nous le retourner. Le produit sera dans son emballage et état d'origine. Les frais de retour sont à la charge du client. Seul le prix du ou des produits retournés sera remboursé.
 
La livraison
Nous procédons à la livraison à réception de votre titre de paiement. Vous serez prévenu par mail du départ de votre commande de nos locaux et du numéro de suivi colissimo (si livraison postale colissimo).
En cas de rupture de stock ou toute autre cause occasionnant un allongement du délai de livraison, vous serez prévenu par mail et aurez le choix de poursuivre la commande, vous faire rembourser ou sélectionner un autre article (sous condition de règlement de la différence de prix si ce dernier est supérieur ou restitution de la différence par nos soins si celui-ci est inférieur). Nous ne pouvons être tenus pour responsables des évènements rallongeant la durée de livraison.
Vous êtes tenus de vous assurer du bon état du colis réceptionné, en cas de doute, émettez vos réserves auprès du transporteur et prévenez nous.
 
Les frais de port
Les livraisons en France métropolitaine sont effectuées par le biais du service colissimo direct suivi de la Poste (délai postal : 2 jours ouvrables) ou d’un simple envoi lettre plus économique.
Pour les autres pays de la Zone Euro et la Suisse, nous avons opté pour l'envoi en courrier international. Les délais affichés par la Poste sont de 2 à 7 jours ouvrables. Le colissimo est également possible.
 
Réserve de propriété
Les marchandises restent notre propriété jusqu'à leur paiement intégral. En cas de litige sur le paiement d'une facture, nous nous réservons le droit de demander la restitution intégrale des marchandises dans leur état d'origine.
 
Données personnelles
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Vous pouvez donc demander à supprimer les informations vous concernant en envoyant un mail à l'adresse : arutamboutiqueAROBASEgmail.com (Attention lutte anti-spam : pour nous envoyer un mail, veuillez remplacer le terme "AROBASE" par "@" : Merci ! )
Nous ne vendons, louons ou communiquons pas aux tiers les données personnelles (nom, adresse, numéros de téléphone, de fax ou adresse e mail) fournies par les personnes qui visitent ce site.
Ces informations ne seront utilisées que dans le cadre de la communication entre vous et nos différents sites internet (http://arutam.free.fr ; www.zero-deforestation.org).
 
Litige
Nos rapports avec nos clients sont régis par la Loi Française.
II est attribué compétence exclusive pour tous les litiges qui s'élèveraient à l'occasion de nos rapports commerciaux au Tribunal de Grande Instance d’Avignon statuant en Chambre Commerciale quels que soient le lieu de livraison, le mode de paiement accepté et même en cas d'appel en garantie ou de pluralité des défendeurs.



Créé avec Créer un site
Créer un site gratuitement